Contre la censure Facebook : une première victoire venue d’Italie

Depuis quelques mois, les médias sociaux se sont mis aux ordres de la pensée unique. Au nom de « leurs valeurs » (la liberté d’expression n’étant visiblement pas du nombre), ou pour se conformer aux nouvelles dispositions légales (loi Avia, en France) prétendant lutter contre la haine sur les réseaux sociaux, ceux-ci ont multiplié les actes de censure. Présent en a été la victime à deux reprises, pour avoir dit du bien des jeunes identitaires qui avaient déployé une banderole dans les Alpes. Mais le tribunal civil de Rome vient de condamner Facebook pour censure illégale. Ce n’est qu’un début, car cette condamnation fera jurisprudence, et ceci au niveau européen.

Le 12 septembre dernier, notre collaborateur Xavier Eman avait raconté ce qui se passait en Italie, depuis la sortie de Salvini du gouvernement italien et la constitution d’un front Parti démocrate-Mouvement 5 étoiles. Une censure à la Brejnev s’était abattue sur le pays. Et la première victime en avait été le mouvement CasaPound, un mouvement parfaitement légal. Son site officiel avait été brutalement coupé, au nom de la « lutte contre la haine sur internet ». Ce site était suivi par près de 300 000 personnes ! Dans la foulée, des dizaines de profils officiels du parti, de nombreux responsables nationaux ou locaux, y compris ceux d’élus, avaient été fermés.

En France, de tels actes de censure à l’encontre de médias de la réinformation se multiplient, dans l’indifférence générale. De l’autre côté des Alpes, il n’en a pas été de même. Pour le secrétaire national de CasaPound, cette mesure était « un abus grave commis par une multinationale privée au mépris de la loi italienne ».

Les caprices d’une multinationale étrangère

Le tribunal romain a fait la même analyse, qui était d’ailleurs évidente, et a ordonné à Facebook de réactiver immédiatement la page de CasaPound. Facebook a en outre été condamné à une amende de 800 euros par jour de retard dans l’application de la décision rendue. Facebook Ireland Limited (pour des raisons d’optimisation fiscale confinant à la fraude, Facebook se présente comme une société irlandaise, pour ses activités européennes) est également condamné à rembourser les frais judiciaires de CasaPound, à hauteur de 15 000 euros.

Les attendus du jugement peuvent être utilisés par les partis et médias français victimes de ce type de censure, car ils se basent sur la nature même des rapports entre Facebook et CasaPound : « En fait, il est évident, dit le jugement, que le service de Facebook (ou d’autres réseaux sociaux qui lui sont liés) occupe une place prépondérante dans la mise en œuvre des principes essentiels du système tels que le pluralisme des partis politiques (article 49 de la Constitution), au point que le sujet non présent sur Facebook est en fait exclu du débat politique (ou en est fortement mis à l’écart), comme en témoigne le fait que presque tous les hommes politiques du pays confient quotidiennement à leur page Facebook des messages, et y diffusent les thèmes de leur mouvement […]. Facebook, dans ses rapports avec les utilisateurs, doit respecter strictement les principes constitutionnels et juridiques, sauf à démontrer leur violation par les utilisateurs. »

Le droit et la liberté d’expression passent donc avant les caprices d’une multinationale étrangère. C’est un boulevard que nous a ouvert CasaPound, pour imposer aussi la liberté d’expression en France – où elle est quotidiennement bafouée ou menacée. •

Francis Bergeron

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